L'Heure Merveilleuse est une marque déposée.

 

Raison sociale : LA PETITE VOIX PRODUCTIONS

Sasu au capital de 1000€
RCS : 809 899 677 Nanterre
TVA intracommunautaire : XX

Siege social : 92 rue des Tennerolles, 92210 Saint Cloud
www.lheuremerveilleuse.com

Hébergeur : WIX

 

Droits sur l'oeuvre

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L'artiste reste titulaire des droits d'auteur de son oeuvre, au sens de la loi française. 

Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le présent site appartiennent à l'artiste Sophie Charp.
Son autorisation est nécessaire pour toute exploitation de ces droits.
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Droit de propriété intellectuelle

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L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

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A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de La Petite Voix Productions, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

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